Pénalités et gains réglementaires

Article 1 – Après le gain du premier essai

Si l'équipe A ou l'équipe B commet une infraction pendant un jeu à la mêlée, après que l'équipe A a franchi de façon réglementaire la distance pour un premier essai, la pénalité sera appliquée du point où le ballon était tenu lorsque l'infraction a été commise et le premier essai sera accordé au point où le ballon sera placé après l'application de la pénalité, avec un 1E et 10 verges à parcourir.

Article 2 – Avant le gain du premier essai

Si l'équipe A commet une infraction pendant un jeu à la mêlée avant d'avoir franchi la distance exigée pour un premier essai, la pénalité sera appliquée du point de la dernière remise en jeu (PDR)et l'essai sera repris.

Article 3 – Après un changement de possession

Si une équipe prend possession du ballon de façon réglementaire par l'interception d'une passe, le recouvrement d'un échappé ou la réception d'un botté et qu'elle commet ensuite une infraction, la pénalité sera appliquée du point où le ballon était tenu au moment où l'infraction a été commise et un premier essai sera accordé au point où le ballon sera placé après l'application de la pénalité, avec 10 verges à parcourir.

Article 4 – Après une perte de possession du ballon

• a) Botté - Si l'une des équipes commet une infraction pendant que le ballon est dans les airs, la pénalité sera appliquée au point d'entrée en possession du ballon par l'équipe qui en prend possession de façon réglementaire. Les pénalités où il n'y a normalement pas d'option prévue peuvent aussi être appliquées au PBM, au choix de l'équipe non fautive.
• b) Ballon libre - Si l'infraction a des répercussions directes sur le recouvrement du ballon libre, le ballon doit être accordé à l'équipe non fautive au PI, avec un premier essai automatique.

Si l'infraction est commise loin de l'endroit où se trouve le ballon libre, la pénalité doit être appliquée au PDR si l'infraction est commise au cours d'un jeu à la mêlée avant que la distance requise soit franchie, et au PEP dans les autres situations.

Si le point d'entrée en possession est la zone de but, appliquer à partir de la ligne de 10 verges (10 mètres).

Article 5 – Après que le jeu soit sifflé mort

Si l'une ou l'autre des équipes commet une infraction après que le jeu soit sifflé mort, l'infraction doit être ignorée sauf s'il s'agit de RE, de R ou de conduite répréhensible, auquel cas la pénalité s'applique à l'endroit approprié. Si une telle infraction survient après que des points ont été marqués, les points comptent et l'infraction doit être ignorée sauf s'il s'agit de RE, de R ou de conduite répréhensible, auquel cas la pénalité s'applique à la remise en jeu, à la transformation ou au botté d'envoi qui suit, au choix de l'équipe non fautive. L'équipe non fautive n'a pas le choix de refuser les points puisque l'infraction a été commise pendant que le ballon était mort, après que les points aient été marqués.